|
|
Source : DREAL Bourgogne Franche Comté - décembre 2019
Attention ! Le classement des sites peut changer avec l'évolution de la loi et l'évolution de leurs activités. |
Comptes rendus des réunions |
Dans l'intérêt de la sécurité publique et conformément à l'article L311-5 du code des relations entre le public et l'administration, les informations jugées sensibles ont volontairement été retirées des documents préalablement à leur publication. |
L'intégralité des documents et compte rendus non consultables sur ce site sont disponibles auprès de votre préfecture de département. |
|
Comptes-rendus des CLIC - CSS |
Dijon Sud (Dijon Céréales, Entrepôts pétroliers, Raffineries du Midi, Edib) |
Arrêté de création 2006 et modifications 2007, 2009, 2011 , arrêté de création CSS 2013 et de modifications 2013, 2014 et 2016 |
Réunions 2003, 2006, 2007, 2008, 2009, mars 2010, juin 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 , janvier 2016, octobre 2016 , 2017, 2018, 2019 |
TITANOBEL (ex Nobel - Titanite) |
Arrêté de création , modificatif 2009, 2010, 2011, arrêté de création CSS 2013, modificatif 2014 |
Réunions 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2013, 2015, 2016, 2018 |
PPG Architecturals |
Le site n'est plus classé Seveso Seuil Haut |
Arrêté de création |
Réunion 2007, 2008, 2009, 2010 |
Arrêté d'abrogation |
SUEZ RR IWS |
FM France |
|
Plans de Prévention des Risques Technologiqes PPRT |
|
|
|
|
|
|