PLANS de PREVENTION des RISQUES TECHNOLOGIQUES
Le PPRT de DIJON CEREALES, Longvic, Côte d'Or
Son arrêté d'approbation a été signé le 20 décembre 2010 par le Préfet de Côte d'Or. La commune concernée est Longvic.
Toutes les cartes de travail sont présentées dans les CLIC, dont les comptes rendus sont téléchargeables en bas de page .
PPRT_DijonCereales21
Documents du PPRT
Plan de zonage réglementaire
Règlement
Arrêté d'approbation
Note de présentation et annexes
Consulter le rapport de l'Inspection des Installations Classées.
Présentation des travaux au Comité Local d'Information (CLIC), aux Personnes et Organismes Associés (POA) et au public
L'avancement du PPRT est présenté au CLIC et aux POA : consulter les comptes rendus de CLIC et de réunion "Personnes et Organismes Associés" 2010 et de la réunion publique d'information du 17 mai 2010.
Consulter l'arrêté d'ouverture de l'enquête publique du 21 septembre 2010.
Arrêtés préfectoraux
La signature de l'arrêté de prescription le 30 septembre 2009 formalise le début des travaux : le périmètre d'étude, la nature des risques à prendre en compte, les services instructeurs, la liste des personnes et organismes associés ainsi que les modalités de leur association à l'élaboration du projet, y figurent. Son arrêté d'approbation a été signé le 20 décembre 2010.