Le PPRT de DIJON CEREALES, Longvic, Côte d'Or
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Son arrêté d'approbation a été signé le 20 décembre 2010 par le Préfet de Côte d'Or. La commune concernée est Longvic. |
Toutes les cartes de travail sont présentées dans les CLIC, dont les comptes rendus sont téléchargeables en bas de page . |
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| Documents du PPRT |
| Plan de zonage réglementaire |
| Règlement |
| Note de présentation et annexes |
| Arrêté d'approbation |
| Consulter le rapport de l'Inspection des Installations Classées. |
| Présentation des travaux au Comité Local d'Information (CLIC), aux Personnes et Organismes Associés (POA) et au public |
| L'avancement du PPRT est présenté au CLIC et aux POA : consulter les comptes rendus 2003, 2006 , 2007, 2008 , 2009, mars 2010 et juin 2010, 2011 ainsi que le compte rendu de réunion "Personnes et Organismes Associés" 2010 et de la réunion publique d'information du 17 mai 2010. |
| Consulter l'arrêté d'ouverture de l'enquête publique du 21 septembre 2010. |
| Arrêtés préfectoraux |
La signature de l' arrêté de prescription le 30 septembre 2009 formalise le début des travaux : le périmètre d'étude, la nature des risques à prendre en compte, les services instructeurs, la liste des personnes et organismes associés ainsi que les modalités de leur association à l'élaboration du projet, y figurent. Son arrêté d'approbation a été signé le 20 décembre 2010. |
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