Le PPRT de TITANOBEL, Vonges et Pontailler sur Saône, Côte d'Or (21)
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Son arrêté de prescription a été signé le par le Préfet de Côte d'Or le 7 août 2009, puis le délai d'élaboration a été prorogé par deux arrêtés préfectoraux, les 3 février 2011 puis 29 décembre 2011, jusqu'au 30 juin 2012. Les communes concernées sont Pontailler sur Saône, Vonges, Maxilly sur Saône, Saint Léger Triey, Drambon et Lamarche sur Saône. |
Toutes les cartes de travail sont présentées dans les CLIC, dont les comptes rendus sont téléchargeables en bas de page . |
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| Documents du PPRT |
| Projet de règlement |
| Projet de note de présentation |
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| Bilan de la concertation |
| Arrêté d'approbation (à venir) |
| Consulter le rapport de l'Inspection des Installations Classées. |
| Présentation des travaux au Comité Local d'Information (CLIC) et aux Personnes et Organismes Associés (POA) |
| L'avancement du PPRT est présenté au CLIC et aux POA : consulter les comptes rendusdes CLIC 2006, 2007, 2008, 2009, 2010 et des POA 2009, avril 2010, novembre 2010 et décembre 2010, 2011 et 2012. |
| Arrêté de prescription |
La signature de l' arrêté formalise le début des travaux : le périmètre d'étude, la nature des risques à prendre en compte, les services instructeurs, la liste des personnes et organismes associés ainsi que les modalités de leur association à l'élaboration du projet, y figurent. Un nouvel arrêté prolonge le délai jusqu'au 30 juin 2012. |
| Réunion publique du 17 mai 2011 |
| Compte rendu |
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