urbanismePPRT


PLANS de PREVENTION des RISQUES TECHNOLOGIQUES

Le PPRT de ARDI, Garchy, Nièvre (58)

Son arrêté d'approbation a été signé le 28 décembre 2010 par le Préfet de la Nièvre. La commune concernée est Garchy.

Toutes les cartes de travail sont présentées dans les CLIC, dont les comptes rendus sont téléchargeables en bas de page .

Plan de zonage règlementaire

	Documents du PPRT
	Plan de zonage réglementaire
	Règlement
	Note de présentation
	Arrêté d'approbation
	Consulter le rapport de l'Inspection des Installations Classées.
	Présentation des travaux au Comité Local d'Information et aux Personnes et Organismes Associés (POA)
	L'avancement du PPRT est présenté au CLIC : consulter les comptes rendus 2006, 2008 , 2009, et aux POA : consulter les comptes rendus 2009.
	Arrêté de prescription
	La signature de l'arrêté formalise le début des travaux : le périmètre d'étude, la nature des risques à prendre en compte, les services instructeurs, la liste des personnes et organismes associés ainsi que les modalités de leur association à l'élaboration du projet, y figurent.
	Guides "travaux"