| |
Le PPRT de BIOXAL et Azelis Peroxides, Chalon sur Saône, Saône et Loire (71) |
| Son arrêté d'approbation a été signé le 21 juin 2011par le Préfet de Saône et Loire. La commune concernée est Chalon sur Saône. |
| |
Toutes les cartes de travail sont présentées dans les CLIC, dont les comptes rendus sont téléchargeables en bas de page. |
| |
|
| Documents du PPRT |
| Plan de zonage réglementaire |
| |
Règlement |
| |
|
| |
Arrêté d'approbation |
| |
|
| |
Présentation des travaux au Comité Local d'Information (CLIC) et aux Personnes et Organismes Associés (POA) |
| |
L'avancement du PPRT est présenté au CLIC : consulter les comptes rendus 2003, 2006, 2008, 2009, février 2010, décembre 2010, 2011, et POA 2009, 2010 . |
| |
Arrêté de prescription |
| |
La signature de l' arrêté formalise le début des travaux : le périmètre d'étude, la nature des risques à prendre en compte, les services instructeurs, la liste des personnes et organismes associés ainsi que les modalités de leur association à l'élaboration du projet, y figurent. Un nouvel arrêté du 14 octobre 2010 prolonge le délai d'approbation du PPRT. |
| |
| |
| |
|
| |
