| Le PPRT de Butagaz, Sennecey le Grand, Saône et Loire (71) |
Son arrêté d'approbation a été signé le 17 avril 2012 par le Préfet de Saône et Loire. La commune concernée est Sennecey le Grand. |
Toutes les cartes de travail sont présentées dans les CLIC, dont les comptes rendus sont téléchargeables en bas de page . |
| Périmètre d'étude : |
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| Documents du PPRT |
| Plan de zonage réglementaire |
| Règlement et recommandations |
| Note de présentation et annexes |
| Arrêté préfectoral d'approbation |
| Consulter le rapport de l'Inspection des Installations Classées. |
| Présentation des travaux au Comité Local d'Information (CLIC) et aux Personnes et Organismes Associés (POA) |
| L'avancement du PPRT est présenté au CLIC et aux POA : consulter le compte rendu de CLIC 2009 et 2010, 2011, ainsi que les comptes rendus de réunion "Personnes et Organismes Associés" 2011. |
| Arrêté de prescription |
La signature de l' arrêté le 8 décembre 2010 formalise le début des travaux : le périmètre d'étude, la nature des risques à prendre en compte, les services instructeurs, la liste des personnes et organismes associés ainsi que les modalités de leur association à l'élaboration du projet, y figurent. |
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