Le PPRT de Stogaz, Macon, Saône et Loire (71)
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Son arrêté de prescription a été signé le 18 mai 2011 par le Préfet de Saône et Loire. La commune concernée est Mâcon. |
Toutes les cartes de travail sont présentées dans les CLIC, dont les comptes rendus sont téléchargeables en bas de page . |
| Carte des intensités des phénomènes dangereux : |
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| Périmètre d'étude (projet) : |
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| Documents du PPRT |
| Plan de zonage réglementaire (à venir) |
| Règlement (à venir) |
| Note de présentation (à venir) |
| Observations(à venir) |
| Arrêté d'approbation (à venir) |
| Consulter le rapport de l'Inspection des Installations Classées. |
| Présentation des travaux au Comité Local d'Information (CLIC) et aux Personnes et Organismes Associés (POA) |
| L'avancement du PPRT est présenté au CLIC et aux POA : consulter le compte rendu des CLIC 2006, 2007 et 2009, 2011, ainsi que les comptes rendus de réunion "Personnes et Organismes Associés" (à venir). |
| Arrêté de prescription |
La signature de cet arrêté formalise le début des travaux : le périmètre d'étude, la nature des risques à prendre en compte, les services instructeurs, la liste des personnes et organismes associés ainsi que les modalités de leur association à l'élaboration du projet, y figurent. |
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