Le PPRT de Davey Bickford, Héry, Yonne (89)
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Toutes les cartes de travail sont présentées dans les CLIC et réunions des personnes et organismes associés, dont les comptes rendus sont téléchargeables en bas de page . |
| Carte des phénomènes dangereux : effets thermiques |
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| Carte des phénomènes dangereux : effets surpression |
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| Périmètre d'étude : |
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| Documents du PPRT |
| Plan de zonage réglementaire |
| Règlement |
| Note de présentation et son annexe |
| Arrêté d'approbation |
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| Présentation des travaux au Comité Local d'Information (CLIC) et aux Personnes et Organismes Associés (POA) |
| L'avancement du PPRT est présenté au CLIC et aux POA : consulter les comptes rendusde CLIC 2008, 2009, 2010, 2011 et de POA avril 2010 et novembre 2010, juin 2011. |
| Arrêté de prescription |
La signature de l' arrêté le 18 janvier 2010 formalise le début des travaux : le périmètre d'étude, la nature des risques à prendre en compte, les services instructeurs, la liste des personnes et organismes associés ainsi que les modalités de leur association à l'élaboration du projet, y figurent. |
| Enquête publique |
| L'enquête publique s'est déroulée du 22 novembre au 23 décembre 2011 inclus : voir l'arrêté préfectoral et les projets de plan de zonage réglementaire, de règlement, de note de présentation, de cahier de recommandations, d'étude de vulnérabilité. |
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