Le PPRT de TITANOBEL, Michery, Yonne (89)
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Son arrêté de prescription a été signé le 9 juillet 2010 par le Préfet de l'Yonne . Les communes concernées sont Michery et Gisy les Nobles. L'enquête publique se déroulera du 26 janvier au 28 février 2012.
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Toutes les cartes de travail sont présentées dans les CLIC, dont les comptes rendus sont téléchargeables en bas de page . |
| Carte des phénomènes dangereux : effets de surpression |
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| Carte des phénomènes dangereux : effets toxiques |
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| Périmètre d'étude : |
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| Documents du PPRT |
| Plan de zonage réglementaire (à venir) |
| Règlement (à venir) |
| Note de présentation(à venir) |
| Observations(à venir) |
| Arrêté préfectoral d'approbation du PPRT |
| Consulter le rapport de l'Inspection des Installations Classées. |
| Présentation des travaux au Comité Local d'Information (CLIC) et aux Personnes et Organismes Associés (POA) |
| L'avancement du PPRT est présenté au CLIC et aux POA : consulter les comptes rendus de CLIC 2007, 2008, mai 2009, octobre 2009, 2010, 2011 et de POA avril 2010 et novembre 2010. |
| Arrêté de prescription |
La signature de l' arrêté le 9 juillet 2010 formalise le début des travaux : le périmètre d'étude, la nature des risques à prendre en compte, les services instructeurs, la liste des personnes et organismes associés ainsi que les modalités de leur association à l'élaboration du projet, y figurent. |
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