Le PPRT de CHEMETALL, Sens, Yonne (89)
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Son arrêté d'approbation a été signé le 5 septembre 2011 par le Préfet de l'Yonne. Les communes concernées sont : Sens, Saint Clément et Saint Denis les Sens. L'enquête publique s'est terminée le 27 mai 2011 (voir les arrêtés préfectoraux initial et de prolongation). |
Toutes les cartes de travail sont présentées dans les CLIC, dont les comptes rendus sont téléchargeables en bas de page . |
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Voir la carte en grande taille |
| Documents du PPRT |
| Règlement |
| Note de présentation |
| Recommandations |
| Arrêté d'approbation |
| Consulter le rapport de l'Inspection des Installations Classées |
| Présentation des travaux au Comité Local d'Information (CLIC) et aux Personnes et Organismes Associés (POA) |
| L'avancement du PPRT est présenté au CLIC et aux POA : consulter les comptes rendus de CLIC 2006, 2007, mai 2008, juin 2008, 2010, et de POA mai 2009 et novembre 2010. |
| Arrêté de prescription |
La signature de l' arrêté formalise le début des travaux : le périmètre d'étude, la nature des risques à prendre en compte, les services instructeurs, la liste des personnes et organismes associés ainsi que les modalités de leur association à l'élaboration du projet, y figurent. Le délai d'approbation du PPRT a été prolongé jusqu'au 30 septembre 2011par arrêté préfectoral, afin de respecter les délais réglementaires de concertation. |
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